Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Stanley (France
/
DECORETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORETTE
Stanley (France) S.A.

Numéro de dépôt :
939817
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECORETTE

Déposée le 5 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Stanley (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Stanley (France domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle, rue Georges-Politzer, Trappes (Yvelines). - France.

La marque DECORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DECORETTE est expirée depuis le 5 décembre 1985.

Stanley (France a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESCA


Stanley (France) S.A. - (soc. an.), Zone Industrielle, rue Georges-Politzer, Trappes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Tringles de rideaux.